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Cursus
 
Fiscalité personnelle et fiscalité du patrimoine
Maîtriser l'impact de la résidence fiscale.
  code 601004
  • SESSION 1 :
04/05/2010, 05/05/2010
LUXEMBOURG
ou
• SESSION 2 :

28/09/2010, 29/09/2010
LUXEMBOURG

1 210 €  2 jours

• FORMATEUR(S)
Michael DANDOIS
Avocat à la Cour
Dandois & Meynial


 
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Objectifs

Cerner la fiscalité applicable aux particuliers. Optimiser le traitement fiscal de leurs revenus. Mesurer les différences de régime entre résidents et non-résidents.

Approche

Le formateur présente de manière exhaustive les catégories de revenus et propose un exercice pour calculer l’imposition propre aux revenus mobiliers.


Public concerné

•  Gestionnaires de fortune, private bankers, conseillers en gestion de patrimoine, avocats, notaires, experts-comptables.


Programme

Définir les bases de la fiscalité personnelle
• Lister les différentes classes d’impôts au au Grand-Duché de Luxembourg.
• Cerner la notion de résidence fiscale.
• Mesurer les caractéristiques de l’imposition au Luxembourg.

Maîtriser l’imposition des revenus
• Catégoriser les différents types de revenus imposables et exemptés.
• Revenus de capitaux mobiliers : déterminer les modalités de calcul de l’impôt et tirer profit des produits bancaires à fiscalité avantageuse.
• Revenus provenant de la location de biens.
• Revenus divers.
• Revenus extraordinaires.
• Evaluer les possibilités de réduction de la charge fiscale.
Exercice d’application : calcul de l'imposition de revenus mobiliers.

Développer les mécanismes d’imposition des plus-values mobilières
• Déterminer les plus-values imposables et celles exonérées.
• Définir le prix de cession et d’acquisition.
• Calculer l’impôt dû et connaître les modalités de l’imposition.
Exercice d'application : calcul des plus-values de cession de valeurs mobilières et optimisation fiscale.

Apprécier les aspects internationaux
• Exposer les dispositions applicables aux non-résidents.
• Spécifier le traitement fiscal des revenus étrangers.
• Analyser l’évolution européenne de la fiscalité de l’épargne et ses impacts sur les différentes valeurs : assurances, fonds…
• L’intérêt du secret bancaire pour les résidents.